Jean-François Belliard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Jean-François BELLIARD
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Titulaires salariés
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024940725(source JORF)
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean-François BELLIARD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Belliard (Jean-François, Georges)
premier vice-président du conseil d'administration de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711(source JORF)
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: BELLIARD (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090152(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Jean-François Belliard
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des salariés
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Jean-François Belliard
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Jean-François Belliard
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000275297(source JORF)
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Jean-François Belliard
premier vice-président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant
aux organismes mutualistes relevant du code de la mutualité et aux fédérations de mutuelles, de coopératives et d'entreprises de l'économie sociale
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000637409(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Jean-François Belliard
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000000637234(source JORF)
composition
18 Mars 200618/03/2006
De: Jean-François Belliard
Objet:
La commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
instituée par l'article D. 723-149 du code rural
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres titulaires
Groupe:
Commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
conseil_administration
JORFTEXT000000788120(source JORF)
composition
06 Décembre 200506/12/2005
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000257389(source JORF)
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000422441(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000259211(source JORF)
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Belliard (Jean-François)
vice-président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Seine-Maritime (au titre du deuxième collège)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Belliard (Jean-François)
vice-président de la caisse de la mutualité sociale agricole de la Seine-Maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Au titre du collège des salariés
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Jean-François Belliard
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000598568(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000395386(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-François Belliard
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
Commission disciplinaire nationale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000402250(source JORF)
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Pardieu (Jules)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000571026(source JORF)
nomination
21 Juin 200021/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.